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Question 2

Est-ce que COPIBEC gère les licences de reproduction des documents numériques?  

Réponse : Non. L’entente entre les universités québécoises et la société de gestion Copibec ne concerne que les reproductions sur papier. Si vous souhaitez reproduire le contenu d’un site Web, une entente particulière doit être conclue avec le titulaire des droits d’auteur afin que la réutilisation ou la reproduction de l’œuvre soient autorisées.

Pour en savoir plus sur ce sujet, consultez la rubrique « Droits cédés à un tiers ».


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