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Repères, ressources et conseils aux enseignants qui développent des ressources pédagogiques dans le respect du droit d’auteur
- Introduction
- La propriété intellectuelle et les lois
- Mon contenu
- Le contenu des autres
- L’utilisation équitable
- Le contenu dans Internet
- Quiz
- Foire aux questions
Réalisé dans le cadre
du projet REA-UQ
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Image numérisée 
Mentionnons, en premier lieu, que l’image numérisée peut être celle d’un texte, d’un graphique, d’un tableau, d’une photo, d’une œuvre d’art, etc. Tout emprunt ou toute reproduction d’une image numérisée doivent faire l’objet d’une demande écrite à l’éditeur ou à l’agence photographique ou au musée ou au titulaire des droits sur l’œuvre, s’il y a lieu, ou, autrement, à l’auteur ou à son représentant.
Pour obtenir plus de renseignements sur l’utilisation d’images numérisées provenant de sites Web, consultez la rubrique :