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Le cas Renaud-Nguyen puce

Simon Renaud est chargé de cours dans une université québécoise et il travaille en collaboration avec Nam Nguyen, un autre enseignant qui donne le même cours, dans le même établissement. Ces deux chargés de cours décident de réunir leurs efforts afin de créer des diapositives PowerPoint plus complètes et de plus grande qualité; ensuite, chacun les utilisera dans son cours.

Démarche

D’abord, les deux chargés de cours doivent s’enquérir des droits et obligations en matière de propriété intellectuelle, dans leur établissement, afin de savoir qui détient les droits sur le contenu qu’ils créent dans le cadre de leur emploi, conformément à la convention collective en vigueur. Certaines universités établissent parfois des contrats spécifiques, notamment si le contenu est créé pour des cours offerts en ligne, pour de la formation à distance.

Ensuite, ils doivent vérifier si le contenu qu’ils ont eux-mêmes produit n’a pas déjà fait l’objet d’une publication antérieure. En effet, s’ils utilisent des extraits d’un article publié dans une revue scientifique, les droits ont pu être cédés à un tiers. Au cours de cet exercice, s’ils constatent qu’ils utilisent du contenu pour lequel ils ne détiennent pas les droits, ils doivent obtenir les autorisations requises. Ils peuvent aussi s’informer des spécificités relatives à une utilisation adéquate du contenu des autres, conformément aux exceptions pour les établissements d’enseignement.

Finalement, étant donné qu’ils sont coauteurs du contenu, ils doivent s’entendre sur les modalités de réutilisation et diffusion de leurs diapositives PowerPoint afin de définir ce qui sera permis ou non, dans le respect du droit d’auteur. Ils protégeront ensuite leur contenu en utilisant une licence Creative Commons correspondant aux droits de réutilisation sur lesquels ils se seront entendus.

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