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Le cas Benjamin puce

Tony Benjamin, chargé de cours dans une université québécoise, produit des notes de cours qu’il souhaite sauvegarder selon le format PDF, puis diffuser dans le site Internet de son cours. L’accès à ce site est restreint; seuls les étudiants inscrits à son cours peuvent accéder au document et le télécharger.

Démarche

D’abord, M. Benjamin doit vérifier qu’il détient les droits sur tous les éléments de son document PDF. Au cours de cet exercice, s’il constate que des éléments ont été empruntés à d’autres auteurs, il doit obligatoirement obtenir leur consentement avant de les diffuser dans le site du cours.

Même si le site de son cours n’est pas accessible au grand public, ses étudiants pourront copier le contenu de son fichier PDF, soit mécaniquement en le téléchargeant sur leur ordinateur personnel ou en utilisant la fonction « copier-coller », soit manuellement en le retranscrivant. Il doit donc réfléchir aux réutilisations qui pourront être faites ultérieurement de son document. Permettra-t-il qu’il soit réutilisé par d’autres enseignants à des fins pédagogiques? Est-il à l’aise avec d’éventuelles réutilisations à des fins commerciales? Permettra-t-il que le document soit modifié? Pour contrôler la diffusion de son document, M. Benjamin devrait utiliser une licence Creative Commons qui autorise, limite ou empêche certaines réutilisations de son contenu.