• Introduction
• Le cas Jasmin
• Le cas Benjamin
• Le cas Bellavance-Dufour
• Le cas Khoury-Perron
• Le cas Pelletier
• Le cas Cormier

Réalisé dans le cadre
du projet REA-UQ

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Le cas Bellavance-Dufour 

Ginette Bellavance, professeure à l’UQAM, et Valérie Dufour, étudiante sous octroi de recherche dans le même établissement, ont rédigé un article présentant les principaux résultats d’une recherche sur laquelle elles ont toutes deux travaillé. Mme Bellavance souhaite diffuser l’article dans le site Internet public du groupe de recherche.

Démarche

D’abord, les deux auteures doivent vérifier si le contenu qu’elles ont elles-mêmes créé a déjà fait l’objet d’une publication antérieure. Par exemple, si certains résultats ont déjà été publiés lors d’un colloque ou si l’article a déjà fait l’objet d’une publication dans une revue scientifique, les droits ont pu être cédés à un tiers. Au cours de cet exercice, si elles constatent qu’elles utilisent du contenu pour lequel elles ne détiennent pas les droits, elles doivent obtenir les autorisations requises. Elles peuvent aussi s’informer des spécificités relatives à une utilisation adéquate du contenu des autres, conformément au principe de l’utilisation équitable.

Ensuite, Mme Bellavance doit obtenir le consentement de sa coauteure, Mme Dufour, pour la diffusion de l’article dans le site Internet.

De plus, étant donné qu’elles sont coauteures, elles doivent s’entendre sur les modalités de réutilisation et diffusion de cet article afin de définir ce qui sera permis ou non. Elles protégeront ensuite leur contenu en utilisant une licence Creative Commons correspondant aux droits de réutilisation sur lesquels elles se seront entendues.