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Les licences Creative Commons  puce

Creative Commons est une organisation sans but lucratif qui permet aux artistes, auteurs, éditeurs et musiciens de créer et d’assortir leurs droits d’auteur de certaines conditions, davantage flexibles que celles du régime juridique traditionnel du droit d’auteur. En effet, les licences Creative Commons donnent au créateur la possibilité d’assortir ses droits d’auteur de diverses conditions et, surtout, elles offrent flexibilité et latitude au créateur ou au titulaire du droit d’auteur, en leur permettant de déterminer les restrictions applicables à leur contenu.

Alors que plusieurs autres modèles de licences existent, de plus en plus d’organisations recommandent les licences Creative Commons en raison de leur accessibilité (offertes gratuitement), de leur flexibilité (six versions, allant de la plus restrictive à la moins restrictive) et de leur succès international. Les licences Creative Commons constituent ainsi l’outil privilégié pour résoudre plusieurs problèmes liés au partage de son contenu dans la mesure où elles tiennent compte de la législation en vigueur. Ces licences, créées par Lawrence Lessig, un juriste américain et professeur de droit de notoriété internationale, sont suffisamment flexibles pour permettre une variété de choix, en fonction des objectifs de l’auteur ou du diffuseur.

Rappelons que pour attribuer une licence à un contenu, il faut d’abord détenir les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Si on ne les détient pas, il faut nécessairement et avant tout les obtenir.

Avec une licence Creative Commons, l’auteur conserve ses droits d'auteur tout en autorisant les autres à reproduire et distribuer sa création à la condition qu'ils citent son nom et respectent les conditions qu’il a définies. Il existe six licences différentes; pour choisir celle qui convient, il suffit de répondre à quelques questions (voir la rubrique « Choix de la licence »).

Nous allons maintenant voir comment choisir la licence qui correspond aux besoins de l’auteur. Une fois le ou les choix effectués, un logo Creative Commons, incluant le lien vers les attributions de la licence choisie, pourra être ajouté au document. Toutefois, une licence Creative Commons, indiqué par son logo et son lien, n'empêchera pas « techniquement » les gens qui accéderont à un contenu de le modifier ou d'en faire une copie.

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