Réalisé dans le cadre
du projet REA-UQ

Lorsque nous créons du contenu pour des activités d’enseignement et de recherche, il importe d’avoir à l’esprit, dès l’étape de la conception, la démarche à suivre afin de prévenir les problèmes qui pourraient survenir lors de la publication, de la diffusion ou de la réutilisation de ce contenu.. Par ailleurs, un contenu pédagogique est souvent un assemblage de plusieurs éléments provenant de sources variées : de soi-même, des collègues, des étudiants, des documents numériques ou non, d’Internet, etc.
Dans la section Créer mon contenu, nous décrivons les vérifications à effectuer au moment de la conception d’un contenu afin d’identifier chaque détenteur de droit, ainsi que les obligations qui en découlent. Mieux vaut effectuer une telle vérification à cette étape, car plus nous attendons, plus nous risquons que les auteurs des documents ou ressources utilisés soient difficiles à identifier et à joindre; plus encore, ils pourraient refuser l’autorisation d’utiliser leur contenu ou demander des redevances trop élevées. Il faudrait alors reprendre une partie de la conception.
En bref, à cette étape, nous devons absolument régler de façon adéquate toutes les questions reliées aux droits d’auteur en obtenant, si cela est nécessaire, toutes les autorisations requises.
Nous proposons cinq cas illustrant des situations dans lesquelles se trouvent fréquemment les enseignants et concepteurs de matériel pédagogique dans le milieu universitaire : auteur unique ou coauteurs et collaborateurs, d’un même établissement ou non, empruntant ou non du contenu de différents types.
Selon votre situation ou vos préoccupations, consultez ces cas pour connaître la démarche à suivre, les précautions à prendre et les principaux obstacles à éviter, pour concevoir et créer dans le respect du droit d’auteur.
Note. Pour tous les cas, les noms sont fictifs.