• Introduction
• Le cas Jasmin
• Le cas Benjamin
• Le cas Bellavance-Dufour
• Le cas Khoury-Perron
• Le cas Pelletier
• Le cas Cormier

Réalisé dans le cadre
du projet REA-UQ

Réutiliser et diffuser mon contenu

Introduction 

Dans les différentes rubriques du site, nous avons traité de ce qu’il est possible de faire ou de ne pas faire en tenant compte du droit d’auteur, ainsi que des vérifications à effectuer lors de la conception de contenu afin d’identifier chaque détenteur de droit. Or, même si nous prenons toutes les précautions nécessaires au moment de créer un contenu, il importe de se questionner à nouveau au moment de le réutiliser et de le diffuser.

La diffusion de contenu, sous quelque forme que ce soit, implique non seulement que nous nous assurions que tous les problèmes liés à la propriété intellectuelle sont réglés, mais aussi que nous définissions les conditions de sa réutilisation, par soi-même ou par d’autres personnes. En outre, comme auteur, nous devons choisir et préciser les types de réutilisation que nous souhaitons permettre en fonction de certains contextes de diffusion.

Nous proposons six cas illustrant différents contextes de diffusion dans lesquels se trouvent fréquemment les enseignants et concepteurs de matériel pédagogique dans le milieu universitaire : diffusion en classe, diffusion dans un site réservé ou un site public, diffusion d’un contenu de coauteurs relevant d’établissements différents, diffusion à l’international, diffusion lors d’une formation payante.

Selon votre situation ou vos préoccupations, consultez ces cas pour connaître la démarche à suivre, les précautions à prendre et les principaux obstacles à éviter.

• Le cas Jasmin : Diffusion en classe.
• Le cas Benjamin : Diffusion dans un site de cours ou une plateforme d’apprentissage en ligne, réservé aux étudiants (restreint au grand public).
• Le cas Bellavance-Dufour : Diffusion de contenu dans un site public (accessible à tous).
• Le cas Khoury-Perron : Diffusion de contenu produit par des coauteurs provenant de différents établissements d’enseignement.
• Le cas Pelletier : Diffusion dans un établissement d’enseignement à l’international.
• Le cas Cormier : Diffusion dans un contexte de formation payante.

Note. Pour tous les cas, les noms sont fictifs.

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