Respecter les droits d’auteur - un préalable

Introduction puce

Ce site sur le droit d’auteur s’adresse aux enseignants, aux concepteurs de matériel pédagogique et à tous les membres du personnel des universités québécoises qui produisent et diffusent leur contenu en ligne et (ou) réutilisent le contenu des autres dans leurs activités d’enseignement et de recherche.

Internet et la numérisation permettent un accès direct et rapide à un contenu varié et à une multitude de documents. Bien que ceux-ci soient souvent accessibles gratuitement et librement, ils sont protégés par des lois et des conventions régissant le domaine de la propriété intellectuelle.

Le principal objectif du site est de déterminer ce qu’il est possible de faire ou de ne pas faire en tenant compte du droit d’auteur; le site précise ainsi les droits et obligations découlant de la Loi sur le droit d’auteur. Pour appuyer notre propos, nous présentons des exemples illustrant comment protéger votre contenu et réutiliser le contenu des autres dans le respect de la loi.

Le droit d’auteur est un sujet complexe! Ce site ne traite pas de cas particuliers, mais plutôt de l’application des principes généraux dans le contexte du milieu de l’éducation. L’information fournie sur ce site est de nature générale et n’a pas de valeur juridique; elle ne doit donc pas être interprétée comme des conseils juridiques.

L’Université du Québec n’assume aucune responsabilité en ce qui a trait à l'exactitude ou la fiabilité du contenu de ce site. La personne qui consulte ce site assume l'entière responsabilité de l’usage qu’elle fait de l’information qu’il contient. Si vous avez besoin de conseils juridiques particuliers, consultez le conseiller juridique de votre établissement ou un avocat.

Ce site est enregistré sous une licence Creative Commons, non commerciale, avec paternité et non modifiable; il ne peut donc pas faire l’objet d’une adaptation au contexte spécifique des universités.

Enfin, le site évoluera; nous y traiterons alors d’autres aspects liés à la numérisation, la création, la diffusion et le partage des ressources d’enseignement et d’apprentissage.

téléchagerTélécharger le contenu en pdf

Testez vos connaissances puce

Pour respecter le droit d’auteur, il faut en connaître les principes de base. Est-ce votre cas?

Vérifiez l’état de vos connaissances sur le sujet en répondant aux questions du quiz et en validant vos réponses à la fin du jeu.

21. Vrai ou faux?

Lorsqu’une œuvre dans Internet porte la mention qu’elle peut être librement copiée, cela constitue en fait une licence de reproduction. Parfois, l’énoncé de la licence comporte certaines conditions; pourvu que l’on respecte ces conditions, il est permis de copier l’œuvre sans enfreindre le droit d’auteur.






Des questions importantes  puce

Que dois-je faire? Comment dois-je le faire? Toutes les questions sont pertinentes et importantes.

La foire aux questions répertorie celles qui sont le plus souvent posées par les enseignants. En voici quelques-unes :

  • Est-ce que le droit d’auteur protège les idées?
  • Que faire si l’auteur auquel j’ai demandé la permission de réutiliser son contenu ne répond pas à ma demande?

Consultez la foire aux questions.