Avis légal

CHACUN DES USAGERS DE CE SITE DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC DOIT LIRE LES CONDITIONS SUIVANTES. L'UTILISATION DE CE SITE SIGNIFIE QUE VOUS CONSENTEZ AUX CONDITIONS CONTENUES DANS LE PRÉSENT AVIS.

Ce site est la propriété de et est exploité par L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC.

Droits d'auteur

L'Université du Québec est propriétaire du matériel figurant sur le présent site et conserve les droits d'auteur afférents. Il est interdit de copier, redistribuer, reproduire ou republier sous quelque forme que ce soit, tout renseignement présenté dans ce site, sauf pour usage strictement personnel. Il est interdit de modifier, manipuler ou réviser de quelque manière que ce soit, le contenu de tout renseignement figurant sur ce site.

Marques de commerce

Certains noms, logos, dessins ou titres sur ce site peuvent constituer des marques de commerce de l'Université. L'affichage de ces noms et marques dans les pages de ce site ne signifie pas qu'une licence ait été accordée à quelque fin que ce soit. Il est interdit de reproduire, télécharger, ou copier sous quelque forme que ce soit, lesdits noms ou marques sans autorisation expresse écrite de l'Université du Québec.

Exonération de garantie

Ce site et tous les renseignements qui y figurent sont fournis sans aucune garantie et l'information pourrait contenir des inexactitudes ou des fautes de frappe. Des modifications à l'information peuvent être apportées de temps à autre, sans avertissement. Seule la version écrite originale de la documentation sur ce site peut prévaloir en matière de preuve.

Confidentialité

L'utilisation de courrier électronique ne permet pas d'assurer la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels qui pourraient être transmis à l'Université sur Internet. L'Université ne peut être tenue responsable des dommages subis par une personne relativement aux renseignements confidentiels ou personnels que cette dernière transmet sur Internet ou que l'Université lui transmet à sa demande.

Liens

Dans ce site, l'existence de liens avec des sites n'appartenant pas à l'Université ne signifie pas que l'Université reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation desdits sites.

Compétence

Cette entente est régie et interprétée conformément aux lois en vigueur dans la province de Québec. Si une disposition de la présente entente est nulle ou illégale pour quelque motif que ce soit, elle sera réputée divisible et n'affectera pas la validité des autres dispositions.

L'utilisation de ce site indique votre consentement à respecter cet avis juridique.

© 2001-2005 Université du Québec
Tous droits réservés