Règlements généraux

Règlement général 1 | 10 juin 2006 | PDF
Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche

Règlement général 2 | 24 novembre 2018 | PDF
Les études de premier cycle

Règlement général 3 | 24 novembre 2018 | PDF
Les études de cycles supérieurs

Règlement général 4 nouveau | 14 mai 2016 | PDF
Pouvoirs des instances statutaires
Règlement général 4 | ABROGÉ
Exercice des pouvoirs des établissements 

Règlement général 5 nouveau | 14 mai 2016 | PDF
Comités de l'assemblée des gouverneurs
Règlement général 5 | ABROGÉ
Instances et dispositions générales

Règlement général 6 | 24 novembre 2018 | PDF
Ressources humaines (Nouvelle version du règlement conforme à la règle budgétaire 5.11, adoptée par le Conseil du trésor le 15 mai 2018, portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)

Règlement général 6 | 25 novembre 2017 | PDF
Ressources humaines (Version du règlement antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure)

      Annexe 6-A | 24 novembre 2018 | PDF
      Protocole des cadres supérieurs (Nouvelle version de l’Annexe 6-A conforme à la règle budgétaire 5.11, adoptée par le Conseil du trésor le 15 mai 2018,
      portant sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure
)

      Annexe 6-A | 14 mai 2016 | PDF
      Protocole des cadres supérieurs (Version de l’Annexe 6-A antérieure à l’adoption par le Conseil du trésor, le 15 mai 2018, de la règle budgétaire 5.11 portant
      sur les conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure
)

      Annexe 6-B | 25 novembre 2017 | PDF
      Régime de retraite de l'Université du Québec

      Annexe 6-C | 12 mai 2018 | PDF
      Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec

      Annexe 6-D | 16 octobre 2010 | PDF
      Programme supplémentaire de retraite pour les cadres supérieurs de l'Université
      du Québec

      Annexe 6-E | nouveau | 25 novembre 2017 | PDF
      Politique de financement du Régime de retraite de l'Université du Québec

Règlement général 7 nouveau | 14 mai 2016 | PDF
Organisation administrative de l'Université du Québec
Règlement général 7 | ABROGÉ
Affaires concernant l'administration

Règlement général 8 |13 janvier 2001 | PDF
Planification stratégique

Règlement général 9 | 29 mai 1982 | PDF
Communications

Règlement général 10 | 27 avril 1985 | PDF
Affaires publiques

Règlement général 11 |  24 novembre 2018 | PDF
Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissements

Règlement général 12 | 20 octobre 2007 | PDF
Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études

Règlement général 13 | 20 octobre 2007 | PDF
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études