Historique du régime

Conformément à la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, le Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec est entré en vigueur le 1er juin 1990. Pour en faire l'administration, un Comité de retraite paritaire regroupant des représentants des chargés de cours et des représentants des employeurs a été prévu par règlement.

 TABLE DES MATIÈRES
 Introduction
 Administration du régime
 Amendements effectués au règlement du régime depuis son entrée en vigueur
 Politique de placement
 Ententes de transfert
 Gestionnaire
 Fiduciaire
 Évolution du nombre de participants
 Évolution du rendement d'un dollar cotisé depuis 1990
 Sommaire des perspectives par année financière
 Liste des résolutions


INTRODUCTION

Concrètement, le comité a tenu sa première réunion le 21 mai 1991. Depuis lors, il se réunit au moins à quatre reprises chaque année pour discuter des questions ayant trait à son administration, aux placements et à son application pour le bénéfice des participants.

Sur le plan légal, le Comité de retraite agit à titre de fiduciaire de la caisse de retraite et a les mêmes responsabilités et prérogatives qu'un conseil d'administration. Il dispose, en vertu de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite et de par le règlement, de tous les pouvoirs nécessaires à l'exécution de ses devoirs.

Pour assurer le suivi des placements, le Comité de retraite s'est doté, dès 1991, d'un Comité de placement sur lequel siège les officiers du régime ainsi qu'un représentant des participants et un représentant des employeurs. Il a la responsabilité de conseiller le Comité de retraite sur la politique de placement, le choix et l'évaluation du gestionnaire.

 

ADMINISTRATION DU RÉGIME

Depuis sa mise en place, soit le 1er juin 1990, l'administration du régime est assumée par les instances suivantes :

Le Comité de retraite

Le Comité de retraite est composé des membres désignés par l'Université et de ceux désignés par les participants conformément aux articles 10.3, 10.4 et 10.5 du règlement et du membre désigné conformément à l'alinéa qui suit:

            Dans les soixante (60) jours suivant toute assemblée annuelle, une personne qui n'est ni un participant, ni un membre de l'assemblée des gouverneurs, ni un membre du conseil d'administration d'un des établissements de l'Université ou d'une autre unité de l'Université, ni une personne qui représente habituellement l'Université ou les chargés de cours, ni une personne à qui la caisse de retraite ne peut faire de prêt en vertu de la loi, doit être désignée comme membre du Comité de retraite ou, selon le cas, remplacée par les autres membres du Comité de retraite en fonction à cette date. Dans les trente (30) jours de l'entrée en vigueur du régime ou, au soixante et unième (61e) jour après une assemblée annuelle, lorsque les membres en fonction du comité ont omis de désigner ou de remplacer le membre du Comité de retraite satisfaisant aux conditions décrites ci-dessus, l'assemblée des gouverneurs doit nommer ou, s'il y a lieu, remplacer cette personne.

Composition du Comité de retraite

 

Le Comité de placement

Un Comité de placement est formé de quatre (4) personnes nommées par le Comité de retraite. Le Comité de placement a, par délégation du Comité de retraite, pour fonctions de :

a) gérer la caisse de retraite conformément à la politique de placement, au présent règlement et aux dispositions des lois et règlements auxquels le régime est soumis;

b) confier l'ensemble des fonds de la caisse à une ou plusieurs institutions financières, autorisées par la loi à agir à titre de fiduciaire, et déléguer à tel fiduciaire ses pouvoirs et ses responsabilités en matière de garde des valeurs et d'exécution de placements;

c) retenir, si nécessaire, les services de conseillers financiers indépendants et leur déléguer les pouvoirs nécessaires à leur mandat;

d) donner aux fiduciaires, aux assureurs ou aux conseillers financiers qui agissent pour et au nom du Comité de retraite, des instructions relativement aux placements de toute partie d'un fonds fiduciaire ou de la caisse de retraite.

 

La direction

La direction du régime est située à l'Université du Québec (Siège social). Depuis 1999, un protocole est en vigueur entre l'Université du Québec (Siège social) et le Régime de retraite des chargés de cours.

1999
Un protocole entre le Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec et l'Université du Québec (Siège social) visant à établir les modalités de fonctionnement et les interrelations concernant les ressources humaines et les ressources matérielles est entré en vigueur le 1er janvier pour une période de cinq ans.

2003
Renouvellement du protocole d'entente ci-haut mentionné ­ des modifications au niveau des ressources humaines sont apportées.

  • Directeur (1 jour/semaine)
  • Professionnels (2) - 4 jours/semaine
    -   Professionnelle (1) ­ 3 jours semaine
    -   Professionnelle (1) ­ 1 jour/semaine
  • Support administratif ­ 5 jours/semaine

Ce protocole est renouvelable annuellement.

2005
Par la résolution 6C-066-201, le 18 mars 2005, les membres du Comité de retraite, compte tenu de la croissance de la caisse et du départ de Mme Suzanne Gauvreau, conviennent à ce que la charge de travail effectuée par celle-ci (3jours/semaine) et celle attribuée à Mme Louise Vachon (1jour/semaine) soient regroupées et assumée par une seule personne professionnelle embauchée à temps complet (5 jours/semaine).

Direction du secrétariat du régime

 

AMENDEMENTS EFFECTUÉS AU RÈGLEMENT DU RÉGIME DEPUIS SON ENTRÉE EN VIGUEUR

Le Régime de retraite des chargés de cours a été mis en place dans le cadre de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite. Cette même loi précisait que la participation des employés visés et admissibles au régime devait débuter le 1er juin 1990.

Le régime a été officialisé le 4 mai 1991 par sa publication dans la Gazette officielle.

Depuis ce temps, le règlement a fait l'objet de plusieurs modifications, dont voici les dates de parution dans la Gazette officielle :

30 janvier 1993 :

  • À la suite d'une recommandation de la Régie des rentes, une dizaine d'amendements touchant particulièrement la participation et le transfert des cotisations ont été apportés. Certains autres articles du règlement ont été reformulés afin de le rendre plus souple et plus conforme à la réalité :
    • 1.1-Constitution du régime, 1.3-Entrée en vigueur, 1.4-Caractéristiques du régime, 2.1.1-Actuaire, 2.1.2-Congé de maternité, 2.2-Conjoint, 2.3.1-Invalidité, 2.6-Participation, 2.6.1-Période d'obligation familiale, 2.8-Rémunération, 2.8.1-Services reconnus, 2.9b) Établissement, 3.1-Définition de chargé de cours, 3.2-Conditions d'admissibilité, 3.3-Formalités d'adhésion, 3.5-Maintien du statut du participant actif à la cessation d'emploi, 4.1-Cotisations du participant, 4.1.1-Maintien du statut de participant actif au cours d'absences temporaires, 4.1.2-Cotisations pendant une période d'invalidité, 4.1.3-Cotisations pendant un congé de maternité, 4.2-Cotisations de l'Université, 4.3-Compte du participant, 4.5-Limitation du niveau des cotisations, 4.6-Remboursement des cotisations non admissibles, 5.3-Retraite ajournée, 6.1-Traitement du compte du participant, 6.2-Forme normale de paiement, 8.1-Cessation après deux années ou plus de participation, 8.2-Cessation avant deux années de participation, 9.1-Incessibilité et insaisissabilité, 9.2-Ententes de transfert, Appendice 1-télé-université (obtention de ses lettres patentes).

9 juillet 1994 :

  • Modifications des articles 3.5-Maintien du statut de participant actif en cas de changement d'emploi, 4.9-Remboursement des cotisations non admissibles et 6.1.-Traitement du compte du participant.

18 octobre 1997 :

  • Modification de l'article 5.3-Retraite ajournée.

13 février 1999 :

  • Modifications des articles 5.1-Retraite progressive, 5.4-Rente temporaire, 5.5-Remplacement de la rente par un paiement forfaitaire et 6.1-Traitement du compte du participant.

26 juin 1999 :

  • Modification de l'article 2.4-Conjoint.

14 juillet 2001 :

  • Modification du taux de cotisation de 5,5 % à 7,5 % .

24 novembre 2001 :

  • Modifications relatives à l'application de la Loi 102 .

6 juillet 2002 :

  • Ajustements aux modifications précédentes.

3 mai 2003 :

  • Articles 2.4 Conjoint- et 10.18-Frais administratifs.

26 janvier 2005 :

  • Articles 3.2 Conditions d'admissibilité- et 5.6 Retraite ajournée.

6 avril 2005 :

  • Articles 4.1 Cotisations du participant

 

Règlement du régime

 


POLITIQUE DE PLACEMENT

DATES DES MODIFICATIONS APPORTÉES À LA POLITIQUE DE PLACEMENT DEPUIS SON ENTRÉE EN VIGUEUR

Le 14 février 1992, les membres du Comité de retraite adoptaient l'"Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec".

Amendé les :

7 mai 1993 :

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, en date du 14 février 1992, pour tenir compte de la politique et des directives de placement concernant les fonds communs de T.A.L. telle que révisée le 18 janvier 1993 et faisant partie intégrante de la politique.

16 septembre 1994 :

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, en date du 7 mai 1993, concernant la gestion des actifs détenus en fiducie et formant la caisse de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec. Ces actifs étant confiés à un fiduciaire et à un gestionnaire, lesquels se conforment aux directives du Comité de retraite qui peut faire usage d'un conseiller dans l'exercice de ses responsabilités.

23 mai 1997 :

  • Mise en vigueur d'une nouvelle politique de placement favorisant une meilleure diversification du portefeuille :
    50% du portefeuille d'actions canadiennes sera géré selon le style valeur et 50% sera géré selon le style croissance.
    • Fonds commun d'actions canadiennes de T.A.L. ;
    • Fonds commun d'obligations canadiennes avec superposition plus de T.A.L. ;
    • Fonds commun indice d'actions américaines de T.A.L. ;
    • Fonds commun à court terme de T.A.L. ;
    • Fonds commun d'actions internationales No. 2 avec superposition de T.A.L. ;
    • Utilisation des produits dérivés (aucun effet levier) ;
    • Quatre (4) rencontres annuelles du Comité de placement avec le gestionnaire ;
    • Plus-value obtenue en raison des écarts par rapport à la répartition cible;
    • Plus-value obtenue par le biais du choix des titres dans chacun des fonds communs;
    • Diversification du portefeuille;
    • Liquidités du portefeuille ;
    • Variabilité des rendements ;
    • Autres éléments de risque ;
    • Équipe de gestion des devises ;
    • Équipes de surveillance - Écarts entre les pays étrangers ;
    • Équipes de gestion des obligations.

19 février 1999 :

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, datée du 23 mai 1997, pour tenir compte de la limite légale en matière de placements étrangers et de permettre au gestionnaire d'investir dans une proportion de 50% - 50% dans les fonds communs d'actions américaines et d'indices d'actions américaines.

21 mai 1999 ;

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, datée du 19 février 1999, afin de prévoir :
    • QUE les actifs investis en actions canadiennes soient répartis entre le fonds commun d'actions canadiennes de T.A.L. gestion institutionnelle et le fonds commun d'actions canadiennes de croissance de T.A.L. gestion institutionnelle. Toutefois, le minimum investi dans l'un ou l'autre fonds ne peut être inférieur à 20% et le maximum ne peut excéder 80%.
    • QUE les actifs investis en actions américaines soient répartis entre le fonds commun indiciel T.A.L. gestion institutionnelle et le fonds commun d'actions américaines T.A.L. gestion institutionnelle. Toutefois, le minimum investi dans l'un ou l'autre fonds ne peut être inférieur à 20% et le maximum ne peut excéder 80%.
    • QUE le maximum des actifs investis en actions étrangères soit de 35% des actifs de la caisse sous réserve de la limite légale permise par la législation.

23 mars 2001 ;

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, datée du 21 mai 1999, de manière à prévoir que tous les actifs investis sur le marché américain, le soient par le biais du "Fonds commun indiciel S&P 500 de TAL 80033".

25 mai 2001 :

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, en date du 23 mars 2001, en y incorporant le texte suivant : "Afin de permettre au Comité de placement de faire un suivi rigoureux sur le risque actif de la stratégie du portefeuille par rapport au portefeuille de référence, le gestionnaire convient de présenter, sur une base trimestrielle, un rapport de risque. L'écart type annualisé du portefeuille, par rapport à la cible, ne devrait normalement pas excéder 125 % sur chaque période mobile de 12 mois."

21 septembre 2001 :

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, daté du 25 mai 2001, afin d'apporter les modifications suivantes :
    • introduction du point 3.4 "Prêts consentis sur l'actif de la caisse" ;
    • exclusion des classes d'actifs admissibles aux fins de placements, les obligations libellées en devises étrangères.

7 juin 2002 (Letko Brosseau) :

  • D'adopter la nouvelle version de l'Énoncé de politique de placement pour tenir compte du fait que la caisse est désormais investie dans des titres d'emprunt et des titres de participation canadiens et étrangers.

20 mai 2005 :

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour tenir compte de l'abolition de la limite légale de 30 % sur les placements étrangers. Il a été convenu de conserver la cible de 20 % sur les actions étrangères et de modifier les valeurs maximales et minimales à être respectées par le gestionnaire sur cette catégorie d'actifs, soit une marge de +/- 15 % de la cible de 20 % du portefeuille.

16 mars 2007 :

  • Amender l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, daté du 20 mai 2005. Les principales modifications ont trait à :

o       la surpondération de la cible des actions étrangères (35 % de l’actif au lieu de 20 %) par rapport aux actions canadiennes (20 % de l’actif au lieu de 35 %). La fourchette maximale pour les actions étrangères étant majorées à 65 % au lieu de 35 %;

o       l’introduction de dispositions relatives au prêt de titres. Ces dispositions prévoient notamment que le prêt de titres est permis sous réserve d’une autorisation préalable du gestionnaire;

o       l’abolition de la limite de 2 % réservée aux titres détenus en fiducie de revenu. Ces investissements sont toutefois permis sous réserve que la responsabilité de la caisse soit limitée à la valeur de son investissement.

 

Politique de placement

 

ENTENTES DE TRANSFERT INTERVENUES AVEC DIFFÉRENTS ORGANISMES

RÉSOLUTION 6C-023-0077 ­ 15 septembre 1995

Entente de transfert entre la Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances et le Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec.

ADOPTÉE LORS DE LA RÉUNION - 21 novembre 1997

Entente de transfert entre le Comité de retraite du Régime de retraite de l'Université du Québec et le Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec.

RÉSOLUTION 6C-043-134 - 26 novembre 1999

Entente de transfert entre le Comité de retraite du Régime de retraite de l'Université de Montréal et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec.

RÉSOLUTION 6C-057-174 ­ 6 décembre 2002

Entente de transfert entre le Comité de retraite du régime complémentaire de retraite de certains employés de l'Université Laval et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec.

RÉSOLUTION 6C- 057-175 ­ 6 décembre 2002

Entente de transfert entre le Comité de retraite du Régime de retraite de professeurs et professeures de l'Université Laval et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec.

Ententes de transfert

GESTIONNAIRE

Depuis l'entrée en vigueur du Régime en 1991, les changements suivants ont eu lieu relativement au volet de la gestion.

  • Par la résolution 6C-005-0014, le 16 décembre 1991, les membres du Comité de retraite retenaient les services de la firme TAL à titre de gestionnaire de la caisse de retraite.
  • Par la résolution 6C-054-165, le 22 mars 2002, les membres du Comité de retraite retenaient les services de la firme Letko Brosseau pour agir titre de gestionnaire de la caisse.
  • Par la résolution 6C-071-217, le 19 mai 2005, les membres du Comité de retraite maintiennent les services de la firme Letko Brosseau pour agir titre de gestionnaire de la caisse.

 

FIDUCIAIRE

Depuis l'entrée en vigueur du Régime en 1991, les changements suivants ont eu lieu relativement au volet de la fiducie :

  • Par la résolution 6C-005-0014, le 16 décembre 1991, les membres du Comité de retraite retenaient les services de la firme TRUST ROYAL à titre d'administrateur de la caisse de retraite.
  • TRUST ROYAL vend à CLARICA certains secteurs d'activités dont celui de fiduciaire des régimes de retraite à cotisations déterminées. Les membres acceptaient cette modification par la résolution 6C-051-161 adoptée le 21 septembre 2001.
  • Par la résolution 6C-054-166, le 22 mars 2002, les membres du Comité de retraite retenaient les services de la firme Desjardins Sécurité Financière pour agir à titre de fiduciaire de la caisse.

 

ÉVOLUTION DU NOMBRE DE PARTICIPANTS PAR ANNÉE

 Année  Nombre de
participants
1991 663
1992 789
1993 897
1994 1 006
1995 1 103
1996 1 183
1997 1 263
1998 1 308
1999 1 368
2000 1 439
2001 1 511
2002 1 589
2003 1 654
2004 1 751
2005 1 852
2006 1 971

 

ÉVOLUTION DU RENDEMENT D'UN DOLLAR COTISÉ DEPUIS 1990

     Rendement sur cotisations Cotisations + intérêt Solde précédent Rendement sur le solde précédent Solde précédent + rendement Total solde + cotisation avec intérêt
Année Cotisations requises (2) (3) (4) (5) (6) (7)
1990 1,00 $ 1,1033 1,10 $ - 1,1033 - 1,10 $
1991 - $ 1,0490 - $ 1,10 $ 1,0490 1,16 $ 1,16 $
1992 - $ 1,0590 - $ 1,16 $ 1,0590 1,23 $ 1,23 $
1993 - $ 1,1670 - $ 1,23 $ 1,1670 1,43 $ 1,43 $
1994 - $ 1,0310 - $ 1,43 $ 1,0310 1,47 $ 1,47 $
1995 - $ 1,1510 - $ 1,47 $ 1,1510 1,70 $ 1,70 $
1996 - $ 1,1400 - $ 1,70 $ 1,1400 1,93 $ 1,93 $
1997 - $ 1,1400 - $ 1,93 $ 1,1400 2,21 $ 2,21 $
1998 - $ 1,1040 - $ 2,21 $ 1,1040 2,44 $ 2,44 $
1999 - $ 1,1620 - $ 2,44 $ 1,1620 2,83 $ 2,83 $
2000 - $ 1,0570 - $ 2,83 $ 1,0570 2,99 $ 2,99 $
2001 - $ 1,0060 - $ 2,99 $ 1,0060 3,01 $ 3,01 $
2002 - $ 1,0220 - $ 3,01 $ 1,0220 3,08 $ 3,08 $
2003 - $ 1,2170 - $ 3,08 $ 1,2170 3,75 $ 3,75 $
2004 - $ 1,1480 - $ 3,75 $ 1,1480 4,31 $ 4,31 $
2005 - $ 1,1680 - $ 4,31 $ 1,1680 5,03 $ 5,03 $
2006 - $ 1,2200 - $ 5,31 $ 1,2200 6,14 $ 6,14 $


SOMMAIRE DES PERSPECTIVES PAR ANNÉE FINANCIÈRE

1992

  • Consolider la mise en vigueur du régime ;
  • Finaliser l'enregistrement du régime ;
  • Convenir de certaines modifications au régime ;
  • Procéder au transfert des actifs de la caisse de retraite au fiduciaire et au gestionnaire ;
  • Procéder à l'émission des relevés des participations ;
  • Convoquer les participants aux assemblées annuelles.

1993

  • Communication avec les participants ;
  • Mise en place des assemblées annuelles ;
  • Mise à jour du résumé des droits des participants ;
  • Suivre attentivement l'évolution des placements et continuer à entretenir des relations étroites et soutenues avec le gestionnaire.

1994

  • Revoir l'entente financière au plan des frais de gestion des dossiers des participants avec le Trust Royal ;
  • Revoir les procédures concernant la gestion des dossiers des participants qui contribuent au régime de retraite chez plus d'un employeur afin de réduire les frais administratifs pour ces derniers ;
  • Réexaminer les modalités de la répartition des frais fixes (ex : frais d'inscription à la Régie à 10,00 $ par participant) au solde du compte de chaque participant ;
  • Réviser la politique de placement afin d'en augmenter l'efficience au plan du rendement, tout en maintenant à un niveau faible le risque d'une performance négative de la caisse.

1995

  • Engagement du comité à tenir les assemblées annuelles en juin plutôt qu'en octobre ;
  • Analyser et évaluer les rendements du gestionnaire eu égard à la récente refonte de la politique de placement.

1996

  • Maintenir le cap sur un suivi serré des décisions du gestionnaire - renouvellement du mandat du gestionnaire ;
  • Procéder à l'analyse de nouveaux produits financiers pouvant servir à des fins stratégiques.

1997

  • Conclure une entente de transfert avec le Régime de retraite des employés de l'Université du Québec ;
  • Revoir en profondeur la politique actuelle de placement en vue de la rendre plus agressive et d'y inclure la possibilité d'utiliser certains produits dérivés ;
  • Analyser la performance du gestionnaire dans la perspective de solutionner sa performance déficiente au niveau des actions canadiennes et américaines. Le Comité de placement prend des avis d'experts afin d'évaluer les meilleures alternatives qui s'offrent à lui, compte tenu de l'importance de la caisse et des coûts associés à une diversification des gestionnaires.

1998

  • Terminer le dossier amorcé en 1997 sur le cadre financier du régime ;
  • Identifier des gestionnaires potentiellement intéressants advenant une sous performance de T.A.L. au niveau des actions canadiennes ;
  • Explorer la possibilité, pour les proches retraités, d'investir dans un fonds comportant un niveau de risque et de volatilité moindre que celui de la politique actuelle.

1999

  • Renouveler l'entente de service avec le Trust Royal ;
  • Mise en place d'un site Web ;
  • Effectuer des projections concernant les sorties de fonds anticipées, au cours des années à venir, dans le but d'en évaluer l'impact sur l'évolution de la caisse et la politique de placement.

2000

  • Conclure une entente de transfert entre le Régime de retraite de l'Université de Montréal et le Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec ;
  • Amender le règlement du régime afin de permettre aux participants de verser, sur une base volontaire, des montants additionnels à la caisse de retraite ;
  • Réviser la politique de placement, dans le contexte des amendements apportés par le ministre Paul Martin, relativement à la majoration du contenu étranger des régimes de revenu différé dont le plafond passe de 20 % à 25 %, en l'an 2000, et à 30 % en l'an 2001 d'une part, et d'autre part, de l'importance du poids des titres Nortel Networks et BCE dans l'indice TSE 300.

2001

  • Adopter le projet de Loi 102 ;
  • Amender la définition de la rémunération cotisable et permettre le versement des cotisations volontaires au Régime de retraite des chargés de cours suivant des modalités déterminées par le Comité de retraite ;
  • Changements importants à la gestion relativement à la vente à Clarica par le Trust Royal de son secteur d'affaires concernant principalement les régimes de rentes collectifs à cotisations déterminées, les régimes collectifs d'épargne retraite, de participation aux bénéfices ainsi que les régimes d'actionnariat et d'options d'achat d'actions ;
  • Réviser la politique de placement en fonction de :
    o l'ajout d'une formule de frais reliée à la performance du gestionnaire ;
    o l'opportunité d'investir dans le nouveau fonds indiciel américain, mis sur pied par TAL ;
    o nouvelles dispositions du projet de Loi 102.

2002

  • Changement de fiduciaire et de gestionnaire.

2003

  • L'année 2003 a été une année de consolidation pour la direction et l'administration du régime de retraite. En effet, les différents changements survenus au cours de l'année 2002, soit le choix d'un nouveau gestionnaire et, de ce fait, de la révision de la politique de placement auxquels s'ajoutent le choix d'un nouveau fiduciaire et d'un gardien des valeurs font en sorte qu'il a fallu suivre de très près l'évolution de la situation et faire les ajustements qui s'imposent.
  • Une attention particulière a été apportée aux nouvelles mesures prévues dans le dernier budget fédéral concernant la possibilité pour un régime de retraite à cotisations déterminées de pouvoir verser des rentes aux participants, selon une formule identique à celle du fonds d'épargne retraite enregistré (FEER). Une telle avenue pourrait permettre au Comité de retraite de mieux moduler les sorties de fonds et de permettre aux participants, à la retraite, de bénéficier des rendements de la caisse.
  • Également, le Comité de retraite a continué de mettre l'accent sur la communication aux participants.

2004

  • Publier deux communiqués touchant principalement le thème de la retraite et ayant pour but de donner de l'information sur les différentes options à la retraite;
  • Restructurer lu site Web afin de mieux répondre aux besoins des participants;
  • Déposer le rapport final de l'étude comparative (avantages et inconvénients) entre un régime à cotisations déterminées et un régime à prestations déterminées;
  • Amender le règlement du Régime afin de permettre aux participants âgés entre 65 et 69 ans de continuer à cotiser au régime;
  • Amender le règlement du Régime pour permettre d'augmenter le taux actuel de cotisation de 7,5% à 8%, et ce, à compter du 1er septembre 2005.  Également, à compter de cette même date, le taux de 5,5% sera à nouveau offert aux participants. De plus, à compter du 1er septembre 2006, le taux de 8% sera à son tour majoré à 9%;
  • renégocier le contrat d'assurance en responsabilité fiduciaire en collaboration avec la CREPUQ;
  • Entreprendre la rédaction d'une politique de gouvernance qui vise à doter le Régime des procédures et des structures nécessaires pour optimiser la qualité de son administration et réaliser sa mission;
  • Étude sur l'éventualité pour le Régime de se doter d'une politique de droit de vote.

2005

  • adopter la politique de gouvernance afin de doter le régime des procédures et structures nécessaires pour optimiser la qualité de son administration. Cette politique se base sur les lignes directrices pour les régimes de capitalisation élaborées  par L’Association canadienne des organismes de contrôle des régies de retraite (ACOR);

  • réviser l’entente définissant le montant et le partage de la rémunération versée à un(e) chargé(e) de cours pour assumer la présidence du Comité de retraite dans le sens de verser une rémunération annuelle correspondant à une somme  de 7140 $ établie pour l’année 2005 et de partager le coût de cette rémunération (50% - 50%) entre les employeurs et le RRCCUQ,
  • publier un communique d’information sur les véhicules de retraite qui s’offrent aux participants âgés entre 65 et 69 ans et les obligations de transferts à 69 ans;
  • déposer un rapport qui permet de  mieux comprendre la situation des participants qui ont quitté à la retraite entre 1999 et 2004;
  • amender la politique de placement suite à l’abolition de la limite légale de 30 % sur les placements étrangers.

2006

  • Évaluer la performance du gestionnaire en se basant sur les critères d’évaluation spécifiés dans la politique de placement du Régime;
  • Entamer la révision de la politique de placement. L’objectif poursuivi étant toujours l’optimisation du rendement total de la caisse par des investissements de qualité et de liquidité adéquate, tout en maintenant un niveau de risque acceptable et approprié;
  • Déposer le rapport sur le premier exercice d’autoévaluation sur le respect du Comité de retraite, du Comité de placement et de la Direction du Régime de leurs responsabilités respectives eu égard aux mandats qui leur sont délégués;
  • publier un communiqué d’information sur les ententes de transfert;
  • organiser une journée de formation à l’intention des membres du Comité de retraite et une rencontre d’information à l’intention des principaux intervenants des établissements impliqués dans l’administration des dossiers des participants du Régime de retraite des chargés de cour.

 

LISTE DES RÉSOLUTIONS

6C-001-0001 1991/05/16 Règles de nomination des officiers du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-001-0002 1991/05/16 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-001-0003 1991/05/16 Nomination du président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-001-0004 1991/05/16 Nomination du vice-président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-001-0005 1991/05/16 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec (réseau) pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1991
6C-001-0006 1991/05/16 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-001-0007 1991/05/16 Adoption du budget du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, pour la période du 1er juin au 31 décembre 1991
6C-001-0008 1991/05/16 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-001-0009 1991/05/16 Adoption des règles de remboursement des frais de déplacement pour les membres du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-001-0010 1991/05/16 Nomination d'un actuaire pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1991
6C-003-0011 1991/06/18 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-004-0012 1991/09/06 Frais reliés à l'implantation du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-004-0013 1991/09/06 Modalités d'application concernant l'adhésion et la modification à la participation d'un chargé de cours au Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C005-0014 1991/12/16 Nomination du gestionnaire et de l'administrateur de la caisse de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-005-0015 1991/12/16 Adoption des prévisions de dépenses du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1992
6C-005-0016 1991/12/16 Renouvellement du contrat pour le secrétariat de soutien du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour l'année 1992
6C-005-0017 1991/12/16 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-005-0018 1991/12/16 Assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-006-0019

1992/02/14

 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec (réseau) pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1992
6C-006-0020

1992/02/14

 Nomination d'un actuaire pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1992
6C-006-0021

1992/02/14

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-006-0022

1992/02/14

 Adoption de l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-007-0023

1992/04/23

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université préparé par la firme Raymond, Chabot, Martin, Paré pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1991
6C-008-0024

1992/09/23

 Modalités de nomination d'un membre désigné par les participants actifs au Comité de retraite
6C-008-0025

1992/09/23

 Rapport des activités du Comité de retraite pour l'année financière du 1er juin 1990 au 31 décembre 1991
6C-009-0026

1992/11/24

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-009-0027

1992/09/24

 Nomination du président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-009-0028

1992/11/24

 Nomination de la vice-présidence du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-009-0029

1992/11/24

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-009-0030

1992/11/24

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-009-0031

1992/11/24

 Renouvellement du contrat pour le secrétariat de soutien du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour l'année 1992
6C-009-0032

1992/11/24

 Assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-009-0033

1992/12/24

 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec (réseau) pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1993
6C-009-0034

1992/11/24

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-009-0035

1992/11/24

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-010-0036

1992/12/07

 Modifications au règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-010-0037

1993/05/07

 Amendement à l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-012-0038

1993/05/07

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Martin, Paré pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1992
6C-012-0039

1993/05/07

 Modalités de nomination d'un membre désigné par les participants actifs au Comité de retraite
6C-013-0040

1993/09/17

 Rapport annuel des activités du Comité de retraite pour l'année financière du 1er janvier au 31 décembre 1992
6C-014-0041

1993/12/10

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-014-0042

1993/12/10

 Nomination de la présidente du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-014-0043

1993/12/10

 Nomination du vice-président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-014-0044

1993/12/10

 Nomination des membres du Comité de placement au Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-014-0045

1993/12/10

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-014-0046

1993/12/10

 Renouvellement du contrat pour le secrétariat de soutien du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour l'année 1994
6C-014-0047

1993/12/10

 Assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-014-0048

1993/12/10

 Nomination de l'actuaire du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec (réseau) pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1994
6C-014-0049

1993/12/10

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-014-0050

1993/12/10

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-015-0051

1994/02/24

 Adoption de la répartition de l'actif de la caisse du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-016-0052

1994/03/28

 Adoption du barème d'honoraires pour l'administration du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec par le Trust Royal
6C-017-0053

1994/05/06

 Nomination du vice-président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-017-0054

1994/05/06

 Nomination d'un membre du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-017-0055

1994/05/06

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-017-0056

1994/05/06

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-017-0057

1994/05/06

 Modalités de nomination d'un membre désigné par les participants actifs au Comité de retraite
6C-017-0058

1994/05/06

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Martin, Paré pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1993
6C-017-0060

1994/05/06

 Résumé des droits des participants au Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-017-0061

1994/05/06

 Modification au Règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-018-0062

1994/09/16

 Révision de l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-018-0063

1994/09/16

 Évaluation du poste de secrétariat de soutien du Régime de retraite des chargés de cours
6C-019-0064

1994/12/02

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-019-0065

1994/12/02

 Nomination de la présidente du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-019-0066

1994/12/02

 Nomination du vice-président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-019-0067

1994/12/02

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-019-0068

1994/12/02

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-019-0069

1994/12/02

 Renouvellement du contrat pour le secrétariat de soutien du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour l'année 1995
6C-019-0070

1994/12/02

 Assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-019-0071

1994/12/02

 Nomination de l'actuaire du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-019-0072

1994/12/02

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-019-0073

1994/12/02

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-020-0074

1995/02/10

 Nomination de M. Gilles Pelletier à titre de membres du Comité de retraite pour représenter les chargés de cours de l'Université du Québec à Hull
6C-021-0075

1995/03/24

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Martin, Paré pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1994
6C-022-0076

1995/05/05

 Modalités de nomination d'un membre désigné par les participants actifs au Comité de retraite
6C-023-0077

1995/09/15

 Entente de transfert entre le Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec et la Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
6C-024-0078

1995/11/24

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-024-0079

1995/11/24

 Nomination de la présidence du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-024-0080

1995/11/24

 Nomination du vice-président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-024-0081

1995/11/24

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-024-0082

1995/11/24

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-024-0083

1995/11/24

 Nomination de M. Gilles Pelletier à titre de membre du Comité de retraite pour représenter les chargés de cours de l'Université du Québec à Hull
6C-024-0084

1995/11/24

 Transfert initié par le Comité de retraite pour les participants non-actifs au Régime de retraite des chargés de cours
6C-024-0085

1995/11/24

 Renouvellement du contrat pour le secrétariat de soutien du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-024-0086

1995/11/24

 Renouvellement du contrat d'assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-024-0087

1995/11/24

 Adoption du barème d'honoraires pour l'administration du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec par le Trust Royal
6C-024-0088

1995/11/24

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-024-0089

1995/11/24

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-025-0090

1996/02/16

 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1995
6C-026-0091

1996/03/29

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Martin, Paré pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1995
6C-029-0092

1996/09/20

 Renouvellement du mandat du gestionnaire Les placements T.A.L. Ltée
6C-030-0093

1996/12/06

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-030-0094

1996/12/06

 Renouvellement du contrat d'assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-030-0095

1996/12/06

 Renouvellement du mandat du gestionnaire Les Placements T.A.L. Ltée
6C-031-0096

1997/02/21

 Nomination de la présidente du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-031-0097

1997/02/21

 Renouvellement de l'équipement informatique au secrétariat du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-031-0098

1997/02/21

 Nomination du vice-président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-031-0099

1997/02/21

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-031-0100

1997/02/21

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-031-0101

1997/02/21

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-031-0102

1997/02/21

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-031-0103

1997/02/21

 Nomination de M. Michel Perreault à titre de membre du Comité de retraite pour représenter les chargés de cours de l'École de technologie supérieure
6C-032-0104

1997/05/23

 Modifications au règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-032-0105

1997/05/23

 Modification des prévisions budgétaires pour l'année financière se terminant le 31 décembre 1997
6C-032-0106

1997/05/23

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Martin, Paré pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1996
6C-033-0107

1997/09/19

 Modifications au règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-033-0108

1997/09/19

 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1997
6C-034-0109

1997/11/21

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-034-0110

1997/11/21

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-034-0111

1997/11/21

 Renouvellement du contrat d'assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-034-0112

1997/11/21

 Nomination de la présidente du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-035-0113

1998/02/20

 Nomination du vice-président du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-035-0114

1998/02/20

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours
6C-035-0115

1998/02/20

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Martin, Paré pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1997
6C-035-0116

1998/02/20

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-036-0117

1998/05/22

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-036-0118

1998/05/22

 Renouvellement du contrat d'assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-039-0119

1999/02/19

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-039-0120

1999/02/19

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-039-0121

1999/02/19

 Amendement à l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-039-0122

1999/02/19

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-040-0123

1999/03/25

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1998
6C-041-0124

1999/05/21

 Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-041-0125

1999/05/21

 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-041-0126

1999/05/21

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-041-0127

1999/05/21

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-041-0128

1999/05/21

 Renouvellement du contrat d'assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-041-0129

1999/05/21

 Modification au règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-041-0130

1999/05/21

 Amendement à l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-041-0131

1999/05/21

 Nomination du Directeur du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-043-0132

1999/11/26

 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1999
6C-043-0133

1999/11/26

 Taux d'intérêt applicable lors d'un transfert, remboursement ou achat d'une rente
6C-043-0134

1999/11/26

 Entente de transfert entre le Comité de retraite du Régime de retraite de l'Université de Montréal et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-043-0135

1999/11/26

 Réorganisation du personnel de secrétariat du RRCCUQ
6C-044-0136

2000/02/25

 Nomination du Directeur du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6c-045-0137

2000/03/24

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 1999
6C-046-0138

2000/05/19

 Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-046-0139

2000/05/19

 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-046-0140

2000/05/19

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-046-0141

2000/05/19

 Nomination du secrétaire du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-046-0142

2000/05/19

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-046-0143

2000/05/19

 Nomination des fondés de pouvoir autorisés à donner des instructions au Trust Royal
6C-046-0144

2000/05/19

 Renouvellement du contrat d'assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-046-0145

2000/05/19

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-047-0146

2000/09/22

 Signature des transactions financières du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-047-0147

2000/09/22

 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour les exercices financiers se terminant les 31 décembre 2000, 2001 et 2002
6C-048-0148

2000/12/08

 Taux d'intérêt applicable lors d'un transfert, remboursement ou achat d'une rente
6C-049-0149

2001/03/23

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2000
6C-049-0150

2001/03/25

 Amendement à l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-050-0151

2001/05/25

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-050-0152

2001/05/25

 Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-050-0153

2001/05/25

 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-050-0154

2001/05/25

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-050-0155

2001/05/25

 Renouvellement du mandat de M. Jean Drouin à titre de secrétaire au Comité de retraite
6C-050-0156

2001/05/25

 Nomination des fondés de pouvoir
6C-050-0157

2001/05/25

 Frais de gestion reliés à la performance (Adopter le barême d'honoraires)
6C-050-0158

2001/05/25

 Frais de gestion reliés à la performance (Amender la politique de placement)
6C-050-0159

2001/05/21

 Utilisation des commissions dirigées
6C-050-0160

2001/05/25

 Taux de cotisations du Régime de retraite des chargés de cours
6C-051-0161

2001/09/21

 Changement du fiduciaire du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-051-0162

2001/09/21

 Amendement à l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-052-0163

2001/09/26

 Adoption des modifications au règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec découlant du projet de loi 102
6C-054-0164

2002/03/22

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2001
6C-054-0165

2002/03/22

 Nomination du gestionnaire de la caisse de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-054-0166

2002/03/22

 Nomination du fiduciaire de la caisse de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-054-0167

2002/03/22

 Nomination du gardien de valeurs de la caisse de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-055-0168

2002/06/07

 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-055-0169

2002/06/07

 Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-055-0170

2002/06/07

 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-055-0171

2002/06/07

 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-055-0172

2002/06/07

 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-055-0173

2002/06/07

 Révision de l'Énoncé de politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-057-0174

2002/12/06

 Entente de transfert entre le Comité de retraite du régime complémentaire de retraite de certains employés de l'Université Laval et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-057-0175

2002/12/06

 Entente de transfert entre le Comité de retraite du Régime de retraite de professeurs et professeures de l'Université Laval et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-057-0176

2002/12/06

 Convention de placements entre Letko Brosseau & Associés Inc. et le Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-057-0177

2002/12/06

 Entente de services entre Desjardins Sécurité financières et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-057-0178

2002/12/06

 Entente de service entre Fiducie Desjardins et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-057-0179

2002/12/06

 Entente de principe relativement à la rémunération de la charge de travail de la présidence
6C058-0180

2003/03/28

 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2002
6C-058-0181 2003/03/28 Adoption des modifications au texte du règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour tenir compte de la rémunération à la présidence du Comité de retraite
6C-058-0182 2003/03/28 Adoption des modifications au texte
6C-059-0183 2003/05/23 Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-059-0184 2003/05/23 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-059-0185 2003/05/23 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-059-0186 2003/05/23 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-059-0187 2003/05/23 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-060-0188 2003/09/19 Reconnaissance de la contribution d'un membre lors d'un départ
6C-061-0189 2003/11/28 Renouvellement du contrat d'assurance-responsabilité pour erreurs ou omissions
6C-061-0190 2003/11/28 Nomination du vérificateur externe du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour les exercices financiers se terminant les 31 décembre 2003, 2004, 2005, 2006,2007
6C-062-191 2004/04/02 Adoption des états financiers du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2003
6C-063-192 2004/05/21 Nomination à la présidence du Comité de retraite
6C-063-193 2004/05/21 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite
6C-063-194 2004/05/21 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite
6C-063-195 2004/05/21 Nomination des membres du Comité de placement
6C-064-196 2004/10/01 Assurance en responsabilité des fiduciaires
6C-064-197 2004/10/01 Adoption des modifications au texte du règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour permettre aux chargés de cours âgés entre 65 et 69 ans de continuer à cotiser  
6C-064-198 2004/10/01 Taux de cotisation du Régime de retraite des chargés de cours
6C-065-199 2004/11/26 Modification de la politique de placement concernant les titres détenus en « Fiducie de revenu »
6C-066-200 2005/03/18 Adoption des états financiers du régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2004
6C-066-201 2005/03/18 Personnel à la direction du Régime de retraite des chargés de cours
6C-067-202 2005/05/20 Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-067-203 2005/05/20 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-067-204 2005/05/20 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-067-205 2005/05/20 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-067-206 2005/05/20 Application de la nouvelle disposition du règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec pour permettre aux chargés de cours âgés entre 65 et 69 ans de continuer à cotiser
6C-067-207 2005/05/20 Assurance en responsabilité des fiduciaires
6C-067-208 2005/05/20 Signature des transactions financières du Comité de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-067-209 2005/05/20 Politique de gouvernance du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-067-210 2005/05/20 Modification de la politique de placement concernant la répartition des actions
6C-067-211 2005/09/30 Notification de l'entente de principe relative à la charge de travail de la présidence
6C-070-212 2006/04/10 Adoption des états financiers du régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2005
6C-071-213 2006/05/19 Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-071-214 2006/05/19 Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-071-215 2006/05/19 Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-071-216 2006/05/19 Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-071-217 2006/05/19

Renouvellement du mandat du gestionnaire de la caisse de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l’Université du Québec
6C-071-218 2006/05/19

Assurance en responsabilité des fiduciaires
6C-071-219 2006/05/19

Adoption du rapport sur le premier exercice d’autoévaluation de la politique de gouvernance du Régime de retraite des chargés de cours
6C-072-220 2006/09/28

Nomination d’un membre au Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-072-221 2006/09/28

Adoption de l'application et du suivi de la politique de gouvernance du Régime de retraite des chargés de cours
6C-073-222 2006/11/24

Nomination d’un membre au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec représentant les chargés de cours de l’Université du Québec à Rimouski
6C-074-223 2007/03/16

Adoption des états financiers du régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec préparés par la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2006
6C-074-224 2007/03/16

Révision de l’énoncé de la politique de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l’Université du  Québec
6C-074-225 2007/03/16

Modification de la politique de placement concernant le programme de prêts de titre
6C-074-226 2007/03/16

Avenant de l’entente de services entre Desjardins Sécurité financiers et le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l’Université du Québec
6C-075-227 2007/05/18

Nomination à la présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-075-228 2007/05/18

Nomination à la vice-présidence du Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-075-229 2007/05/18

Nomination des membres du Comité de placement du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec
6C-075-230 2007/05/18

Nomination d'un membre indépendant au Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec

 

Septembre 2007