TABLE DES MATIÈRES

LOI SUR L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC
(Version officielle des Publications du Québec)

Lettres patentes des établissements

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 1 (dernière mise à jour: 10 juin 2006)
Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 2   (dernière mise à jour: 14 avril 2001)
Les études de premier cycle

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 3   (dernière mise à jour: 24 novembre 2001)
Les études de cycles supérieurs et la recherche

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 4 (dernière mise à jour: 21 février 1998)
Exercice des pouvoirs des établissements

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 5   (dernière mise à jour: 7 octobre 2006)
Instances et dispositions générales

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 6   (dernière mise à jour: 1er avril 2006)
Ressources humaines

ANNEXE 6-A  (dernière mise à jour: 14 février 2009)
Protocole des cadres supérieurs

ANNEXE 6-B  (dernière mise à jour: 27 mars 2010)
Régime de retraite de l'Université du Québec

ANNEXE 6-C  (dernière mise à jour: 23 janvier 2010)
Régime de retraite des chargés de cours de l'Université du Québec

ANNEXE 6-D (dernière mise à jour: 6 juin 2009)

Programme supplémentaire de retraite pour les cadres supérieurs de l'Université du Québec

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 7   (dernière mise à jour: 12 juin 2010)
Affaires concernant l'administration

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 8   (dernière mise à jour: 13 janvier 2001)
Planification stratégique

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 9   (dernière mise à jour: 29 mai 1982)
Communications

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 10   (dernière mise à jour: 27 avril 1985)
Affaires publiques

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 11   (dernière mise à jour: 13 janvier 2001)
Processus de consultation en vue de la désignation des chefs d'établissement

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 12   (dernière mise à jour: 20 octobre 2007)
Désignation de professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 13   (dernière mise à jour: 20 octobre 2007)
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et du Conseil des études

RÈGLEMENT GÉNÉRAL 14 (abrogé le 26 décembre 2009)
Registres officiels

ANNEXE 14-A (abrogée le 26 décembre 2009)
Documents identifiés au titre de registres officiels

RÈGLEMENT RELATIF À L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL (dernière mise à jour: 8 juillet 1989)

 

 

 

Dernière mise à jour: 22 juin 2010