Règlement 1 - Régie interne

Modifié 409-S-CA-4532 (29 octobre 2019)

Règlement 10 - Les études de cycles supérieurs

modifié 475-S-CA-5313 (5 décembre 2023)

Règlement 11 - Délégation des pouvoirs du conseil d'administration en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics

modifié 412-S-CA-4616 (11 février 2020)

Règlement 12 - Règlement sur le plagiat ou la fraude pour les étudiantes et les étudiants de l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue

modifié 471-S-CA-5268 (17 octobre 2023)

Règlement 13 - La lutte contre le tabagisme, visant la création d'environnements sans fumée

adopté 385-S-CA-4239 (7 décembre 2017)

Règlement 2 - Affaires de banque

adopté 304-S-CA-3150 (7 juin 2011)

Règlement 3 - Les études de 1er cycle

modifié 471-S-CA-5269 (17 octobre 2023)

Règlement 4 - Bibliothèque

adopté 304-S-CA-3151 (7 juin 2011)

Règlement 5 - Affaires concernant l'administration

modifié 464-S-CA-5224 (6 juin 2023)

Règlement 6 - Archives et gestion documentaire

adopté 304-S-CA-3153 (7 juin 2011)

Règlement 7 - Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement, de recherche et de création

modifié 447-S-CA-5058 (7 juin 2022)

Règlement 8 - Règlement relatif à l'éthique, à la déontologie et à l'intégrité en matière de conflits d'intérêts

modifié 406-S-CA-4506 (22 août 2019)

Règlement 9 - Circulation et stationnement sur les terrains du campus à Rouyn-Noranda

modifié 345-S-CA-3695 (19 août 2014)

Règles de rémunération des cadres supérieurs de l'UQAT 2023-2024

adoptées 460-CA-5187 (18 avril 2023)

Règles pour la gouverne des réunions du conseil d'administration de l'UQAT

adoptées 56-S-CA-502 (15 mars 1988)

Règles relatives au Règlement 10 de l'UQAT

adoptées 387-S-CA-4254 (30 janvier 2018)