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Politiques et procédures » Politiques et procédures

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Politique cadre sur la santé globale

modifiée 454-CA-5101 (6 décembre 2022)

Politique concernant le statut de professeure ou professeur associé

adoptée 446-CA-5042 (7 juin 2022)

Politique concernant les professeurs retraités

adoptée 319-CA-3369 (5 juin 2012)

Politique d'attribution des médailles du mérite scolaire du Gouverneur général

adoptée 306-CA-3193 (22 août 2011)

Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains

modifiée 425-CA-4809 (9 février 2021)

Politique d'évaluation des enseignements

adoptée 311-CA-3244 (29 nov. 2011)

Politique d'intégrité dans la recherche et la création et les travaux d'érudition

adoptée 319-CA-3371 (5 juin 2012)

Politique d'octroi du titre de professeur émérite

modifiée 384-CA-4234 (7 décembre 2017)

Politique d'utilisation du courrier électronique, d'Internet, des médias sociaux et des ressources technologiques

modifiée 454-CA-5103 (6 décembre 2022)

Politique de civilité

modifiée 421-CA-4716 (27-10-2020)

Politique de compensation de l'encadrement et de la supervision de mémoire, de thèse ou de travaux dirigés pour les programmes d'études de cycles supérieurs

adoptée 319-CA-3370 (5 juin 2012)

Politique de conciliation famille-études

adoptée 460-CA-5171 (18 avril 2023)

Politique de gestion des groupes-cours de 1er cycle

modifiée 196-S-CA-1872 (21 novembre 2000)

Politique de gestion des risques

adoptée 329-CA-3476 (23 avril 2013)

Politique de la recherche et de la création

modifiée 398-CA-4375 (4 décembre 2018)

Politique de reconnaissance des unités d'éducation continue

adoptée 306-CA-3198 (22 août 2011)

Politique de reconnaissance du travail bénévole et d'attribution de la médaille d'honneur et du doctorat honorifique

adoptée 306-CA-3189 (22 août 2011)

Politique de santé et sécurité à la FERLD

adoptée 321-CA-3401(2 octobre 2012)

Politique de toponymie

modifiée 465-CA-5228 (6 juin 2023)

Politique de transfert de fonds entre établissement principal et secondaire non admissible IRSC et CRSH et lettre d'entente

adoptée 272-CA-2817 (13 janvier 2009)

Politique des frais indirects de recherche

adoptée 319-CA-3368 (5 juin 2012)

Politique environnementale de la FERLD

adoptée 321-CA-3401 (2 octobre 2012)

Politique et priorités globales relatives au régime de perfectionnement et au congé sabbatique de l'UQAT pour l'année 2024-2025

adoptée 470-CA-5257 (17 octobre 2023)

Politique et procédure relatives à l'acquisition et à l'utilisation des logiciels

adoptée 306-CA-3191 (22 août 2011)

Politique et procédure relatives à l'affichage et à la sollicitation à l'UQAT

modifiée 373-CA-4014 (29 novembre 2016)