Politique et procédure relatives à l'identification disciplinaire des cours de la banque de cours de l'UQAT

adoptée 308-S-CA-3231 (4 octobre 2011)

Politique et procédure relatives à la reproduction des notes de cours

modifiée 377-CA-4071 (14 mars 2017)

Politique et règles en matière de propriété intellectuelle

adoptée 293-CA-3050 (18 mai 2010)

Politique générale et répartition des postes de professeures et professeurs réguliers pour l'année 2024-2025

adoptée 470-CA-5260 (17 octobre 2023)

Politique institutionnelle d'évaluation périodique des programmes

MODIFIÉE 438-CA-4980 (08-02-2022)

Politique institutionnelle pour l'habilitation à la direction et à la codirection des études de cycles supérieurs

modifiée 452-CA-5090 (18 octobre 2022)

Politique institutionnelle sur la maîtrise du français

modifiée 431-CA-4894 (8 juin 2021)

Politique linguistique

modifiée 470-CA-5258 (17 octobre 2023)

Politique relative à l'acquisition de biens et de services et à l'octroi des contrats de travaux de construction

modifiée 410-CA-4533 (10 décembre 2019)

Politique relative à l'utilisation des véhicules de l'UQAT

adoptée 319-CA-3366 (5 juin 2012)

Politique relative à la formation du comité d'audit

modifiée 419-CA-4700 (15 septembre 2020)

Politique relative à la gestion des permis d'alcool de l'UQAT

adoptée 306-CA-3192 (22 août 2011)

Politique relative à la nomination de l'auditeur indépendant

adoptée 306-CA-3197 (22 août 2011)

Politique relative à la nomination et au renouvellement de mandat des membres socioéconomiques au CA

adoptée 306-CA-3200 (22 août 2011)

Politique relative à la participation de l'UQAT à des organismes du territoire

adoptée 306-CA-3188 (22 août 2011)

Politique relative à la sécurité des activités internationales

adoptée 450-CA-5073 (13 septembre 2022)

Politique relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire dans les campus, les centres et les autres lieux sous la juridiction ou occupés par l'UQAT

modifiée 391-CA-4312 (12 juin 2018 - Ajout d'une interdiction concernant le cannabis)

Politique relative au syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA)

adoptée 142-CA-1324 (16 mai 1995)

Politique relative aux frais de voyage et de représentation

modifiée 446-CA-5055 (7 juin 2022)

Politique relative aux produits et aux objets promotionnels

adoptée 306-CA-3187 (22 août 2011)

Politique sur l'accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels

modifiée 469-CA-5253 (12 septembre 2023)

Politique sur l'utilisation du fonds de la professeure ou du professeur pour l'enseignement, la recherche et la recherche-création (FPERC)

modifiée 454-CA-5102 (6 décembre 2022)

Politique sur la liberté académique en milieu universitaire

adoptée 465-CA-5227 (6 juin 2023)

Politique sur la santé et la sécurité

adoptée 411-CA-4600 (11 février 2020)

Politique sur la sécurité de l'information

adoptée 438-CA-4969 (8 février 2022)