Politique visant à prévenir et traiter le harcèlement psychologique

mofifiée 457-CA-5137 (7 février 2023)

Politique visant à prévenir et traiter les violences à caractère sexuel incluant le code de conduite

modifiée 457-CA-5138 (7 février 2023)

Procédure d'élection des directeurs de département

modifiée 283-CA-2947 (22 septembre 2009)

Procédure d'élection des directeurs de module

modifiée 363-CA-3924 (19 avril 2016)

Procédure d'élection du président et du vice-président du CA ainsi que des membres du comité exécutif

modifiée 65-S-CA-600 (20 décembre 1988)

Procédure de consultation en vue de la nomination du vice-recteur à l'enseignement et à la recherche

modifiée 134-CA-1254 (18 octobre 1994)

Procédure de désignation d'une personne choisie parmi les employés professionnels, techniques, de bureau, métiers et services pour siéger au CA

adoptée 306-CA-3202 (22 août 2011)

Procédure de formation des comités de programmes d'études de cycles supérieurs et de nomination des responsables de programmes d'études de cycles supérieurs

modifiée 363-CA-3923 (19 avril 2016)

Procédure de formation des conseils de module

modifiée 384-CA-4235 (7 décembre 2017)

Procédure de nomination d'une personne désignée par les cégeps pour siéger au CA de l'UQAT

adoptée 306-CA-3201 (22 août 2011)

Procédure relative à la définition et au rôle du délégué de cours

adoptée 311-S-CA-3245 (29-11-2011)

Procédure relative à la médiatisation des cours de l'UQAT

adoptée 373-CA-4057 (29 novembre 2016)

Procédure relative à la validation des acquis au moyen d'un examen de reconnaissance des acquis

adoptée 119-S-CA-1120 (15 juin 1993)

Procédure relative aux plans de cours

modifiée 381-CA-4140 (13 juin 2017)

Procédure visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles commis à l'égard de l'UQAT

adoptée 384-CA-4178 (7 décembre 2017)

Procédure visant la certification des travaux de recherche comportant des risques biologiques

adoptée 272-CA-2818 (13 janvier 2009)