Conseil des études

Le conseil des études est institué par l'article 18 de la Loi sur l'Université du Québec. Ce conseil se compose des membres suivants:

a) le président de l'Université et, s'il en est, le vice-président à l'enseignement et à la recherche;

b) le recteur de chaque université constituante ou son représentant;

c) le directeur général de chaque institut de recherche et de chaque école supérieure ou son représentant;

d) trois professeurs des universités constituantes, des instituts de recherche, et des écoles supérieures, désignés par le corps professoral de ces universités, instituts et écoles, et trois étudiants de ces universités, instituts et écoles désignés par les étudiants de ces universités, instituts et écoles.

Droits et pouvoirs

Le conseil des études se compose des membres nommés en vertu des dispositions de la Loi. Il exerce ses pouvoirs par résolution.

Les recommandations sur la coordination de l'enseignement et de la recherche qui sont du ressort du conseil des études, en conformité avec l'article 19 de la Loi, se font sous forme de résolutions du conseil des études déposées périodiquement à l'assemblée des gouverneurs pour ratification.