Organismes statutaires, Commission
Documents officiels
Délivrance des diplômes
Politiques et procédures
Gestion des documents administratifs
Procédure de désignation à l'Assemblée des gouverneurs et au Conseil des études
Aucun processus présentement |
|
Membres désignés par la communauté étudiante:
»
Règlement général 13
| 20 octobre 2007
| PDF
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et
du Conseil des études
Membres désignés par le
corps professoral:
»
Règlement général 12
| 20 octobre 2007
| PDF
Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs
et du Conseil des études
Personne désignée par le personnel de soutien, à titre
d'invitée:
» Résolution 2016-4-AG-R-34 | 27 avril 2016 | PDF